Mentions Légales

Veuillez prendre le temps d’examiner attentivement les termes d’utilisation avant de naviguer sur ce site. En accédant à ce site (https://bac-a-litiere.fr/), vous consentez pleinement à ces termes.

Utilisation du site :

Ce site (https://bac-a-litiere.fr/) est conçu en plusieurs langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour offrir une expérience utilisateur optimale et une esthétique soignée. Nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs récents tels qu’Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc. L’équipe Bac à Litière® s’efforce de fournir des informations fiables et de maintenir son site web à jour. Cependant, des imprécisions ou des omissions peuvent se produire. Nous vous invitons à vérifier l’exactitude des informations et à signaler toute amélioration souhaitable du site.

Bac à Litière® n’est pas responsable de l’utilisation des informations fournies sur ce site ni des conséquences directes ou indirectes qui pourraient en découler.

Cookies :

Le site https://bac-a-litiere.fr/ peut nécessiter votre accord pour l’utilisation de cookies, utilisés à des fins statistiques et d’affichage. Un cookie est un fichier texte stocké sur votre disque dur par le serveur du site visité. Certaines fonctionnalités du site peuvent être limitées sans l’acceptation des cookies.

Liens hypertextes :

Le site https://bac-a-litiere.fr/ peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources Internet. Bac à Litière® ne contrôle pas ces sites et n’est pas responsable de leur disponibilité ou de leur contenu. L’utilisateur assume la responsabilité et les risques liés à l’utilisation de ces sites, qui doivent être utilisés conformément à leurs propres termes d’utilisation. La mise en place d’un lien hypertexte vers notre site nécessite une autorisation préalable de Bac à Litière®.

Services proposés :

Notre site https://bac-a-litiere.fr/ présente les activités et informations relatives à Bac à Litière®. Les informations sont fournies avec la plus grande précision possible. Cependant, elles ne sont pas exhaustives et sont sujettes à modifications.

Limitations de données :

Les informations sur le site sont mises à jour périodiquement mais peuvent contenir des inexactitudes ou des omissions. Tout téléchargement se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. Bac à Litière® ne peut être tenu responsable des dommages ou pertes de données résultant du téléchargement. L’utilisateur doit accéder au site avec un matériel récent et sécurisé. Bac à Litière® n’est pas responsable des liens hypertextes menant à d’autres ressources Internet.

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site https://bac-a-litiere.fr/, y compris les graphismes, textes, vidéos, animations, etc., est la propriété exclusive de Bac à Litière® sauf pour les contenus appartenant à des tiers. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite et peut entraîner des conséquences légales.

Litiges :

Les conditions d’utilisation du site https://bac-a-litiere.fr/ sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux français. La langue de référence pour les litiges est le français.

Données personnelles :

La visite de notre site web ne requiert généralement pas la divulgation de données personnelles.

Éditeur du site

Dénomination et raison sociale : Bac à Litière

Représentant légal : Bac à Litière

Pour entrer en contact avec l’éditeur du site

Adresse email : contact@information-client.fr

Responsable de la rédaction

Le responsable de la rédaction est : Bac à Litière

Directeur de publication

Le directeur de publication est : Bac à Litière

Hébergeur du site

Ce site est hébergé par :

Ce site est hébergé par o2switch

Adresse postale : O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL o2switch au capital de 7500€ RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.